Conditions générales

• Conditions Générales
• Conditions Générales de Vente
• Conditions relatives à l’Inscription, à la Réservation et à la Résiliation
• Informations Précontractuelles

Conditions de service relatives aux paiements

• Conditions Financières
• Politique d’Utilisation des Moyens de Paiement et Limites de Responsabilité de Natixis Caisse d’Épargne

Normes des membres

• Charte de Bonne Conduite et d’Utilisation de la Plateforme
• Politique de Propriété Intellectuelle et Contenus Utilisateurs
• Politique de publication des Avis
• Conditions d’Utilisation de la Messagerie et des Moyens de Communication Internes
• Procédure claire de suspension/suppression de Compte Utilisateur
• Charte de Transparence Publicitaire et Contenus Sponsorisés
• Politique relative aux Produits/Services Interdits

Frais

• Frais de service
• Remboursements des frais de service pour les séjours en hébergement

Annulations, remboursements et fiscalité

• Politique d’Annulation
• Politique de Remboursement
• Conditions Fiscales

Conditions supplémentaires

• Conditions relatives à l’Assurance et aux Garanties
• Politique relative aux Communications Commerciales et Newsletters
• Politique de Responsabilité en cas de force majeure et cas Imprévisibles
• Politique relative aux preuves numériques et à la signature électronique

Conditions des logements

• Conditions pour Hôtes
• Conditions pour Hôtes pour les utilisateurs australiens
• Conditions pour Hôtes situés en dehors de l’EEE, du Royaume-Uni et de l’Australie

Conditions des services et expériences

• Conditions d’Utilisation des Services Additionnels
• Politique de remboursement des services et expériences
• Types de Prestations et Directives applicables

Conditions applicables aux professionnels et aux entreprises

• Politique de gestion des Fournisseurs et de la chaîne de sous-traitance
• Politique relative aux Tiers et Partenaires
• Politique relative aux Services Transfrontaliers et Droit International Privé

Conditions applicables aux cartes cadeaux, coupons et crédits

• Conditions applicables aux cartes cadeaux
• Utilisation de Coupons, Crédits et Cartes cadeaux

Ressources juridiques

• Médiation et Règlement des Litiges
• Infos
• Procédure d’escalade Judiciaire
• Information sur la Juridiction de recours et Droit applicable

Prestataires de paiement et réglementation financière

• Politique LCB-FT (si applicable aux flux Financiers)
• Politique d’Utilisation des Moyens de Paiement et Limites de Responsabilité de Natixis Caisse d’Épargne
• Conditions Fiscales

Confidentialité et données personnelles

• Politique de Confidentialité
• Politique relative aux Cookies
• Procédure d’exercice des Droits RGPD
• Politique de portabilité des Données
• Politique relative aux Droits de Succession Numérique
• Politique relative aux Données Générées par l’Utilisateur

Accessibilité, inclusion et protection des personnes

• Politique d’Accessibilité
• Déclaration d’Accessibilité Numérique
• Politique d’Accessibilité au Service Client
• Conditions relatives aux Mineurs et Personnes Vulnérables
• Charte d’Éthique et de Non-Discrimination
• Politique relative aux mineurs et contrôle parental renforcé
• Politique de Protection des Consommateurs Vulnérables

Sécurité, fraude et modération

• Politique de Sécurité des Transactions et de Lutte contre la Fraude
• Politique de retrait et de Modération des Contenus (Notice & Takedown DSA)
• Politique d’Interdiction d’Abus de Marché et de Fraude aux Classements
• Politique de Sécurité Opérationnelle
• Politique de Contrôle et de Signalement des Contenus Terroristes

Gouvernance, technologie, partenaires et continuité

• Politique de Référencement
• Charte relative à l’Utilisation des IA/Outils Automatisés
• Politique de Gouvernance des Algorithmes
• Charte de Durabilité et Responsabilité Sociétale
• Politique Environnementale spécifique au numérique
• Politique de Continuité et de Reprise d’Activité (PCA/PRA)

Versions publiques abrégées

• Audit de conformité — version publique abrégée
• Plan de continuité et de reprise d’activité (PCA/PRA) — version publique abrégée
• Politique de cyberdéfense et de gestion des incidents — version publique abrégée
• Politique de certification et de conformité externe — version publique abrégée
• Politique de gestion des fournisseurs et chaîne de sous-traitance — version publique abrégée
• Politique de transparence financière et rapports annuels (optionnelle) — version publique abrégée
• Politique anti-corruption et cadeaux d’affaire — version publique abrégée

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